Projet artistique

#novices #avisés

Vous débutez dans votre projet ? #LesNovices

Vous êtes un artiste individuel ou un groupe d’artiste, du monde de la musique, des arts plastiques, du cinéma, de la littérature ? Vous venez de vous lancer et vous ne savez pas comment protéger vos projets ou valoriser vos droits d’auteur ? Par manque de temps, manque de moyens, ou même parce que vous n’en voyez par l’utilité, le droit n’est pas votre priorité ?

Lamia EL FATH vous propose ses conseils juridiques en droit de la propriété intellectuelle et du numérique. En effet, adaptés aux besoins des artistes et surtout accessibles, ses expertises vous permettront de mener à bien vos projets artistiques, en toute sécurité et de protéger vos droits de propriété intellectuelle.

Pour une première approche, n’hésitez pas à consulter nos actualités.

 

Des consultations téléphoniques ponctuelles

Vous êtes photographe? Au moment de la diffusion, les personnes que vous avez photographiées ne souhaitent pas que vous utilisiez leur image?

Grâce à vos explications et aux pièces nécessaires à l’analyse de votre situation, Lamia EL FATH vous donnera des conseils pratiques lors d’un entretien téléphonique d’environ trente minutes.

Un avis juridique sur vos contrats

Vous êtes musicien? Une boite de production vous propose un contrat sur plusieurs années, mais vous n’êtes pas sûr de comprendre les termes de ce contrat?

Lamia EL FATH vous aidera à déchiffrer le contrat et à identifier les points de vigilance du contrat.

Un accompagnement dans la protection de vos droits

Vous êtes metteur en scène? Vous avez prévu de représenter une pièce et d’intégrer des fonds sonores?

Lamia EL FATH vous aidera dans la réalisation des formalités auprès des sociétés de gestion collective concernées (SACD, SACEM et SPRE). De plus, elle vous accompagnera dans la protection de vos droits d’auteur sur vos œuvres et dans les formalités.

Une assistance en cas de litige

Vous êtes écrivain? Vous avez publié vos écrits sur internet et vous avez été copié?

Lamia EL FATH vous aidera à protéger vos œuvres. Soit en amont, elle vous donnera les conseils pour éviter le plagiat ; et en aval, elle sera à vos côtés pour réagir en cas de copie.

Vous êtes déjà installé ? #LesAvisés

Vous êtes une association à but culturel ? Une collectivité publique ? En sommes, vous êtes un organisme professionnel de la culture ? Vous soutenez ou organisez des projets artistiques et culturels ? Vous avez déjà une connaissance de la propriété intellectuelle mais certaines interrogations restent sans réponses ? Vous souhaitez bénéficier d’un regard aguerri en propriété intellectuelle ?

Pour une première approche, n’hésitez pas à consulter nos actualités

Stratégie de protection

Vous lancez un festival et vous souhaitez protéger votre identité?

Lamia EL FATH vous accompagnera dans le dépôt de votre marque, dans le choix des modalités de protection de votre identité visuelle, de vos supports de communication.

La rédaction de vos contrats

Vous soutenez régulièrement des artistes, mais vous ne disposez pas de contrat?

Lamia EL FATH vous propose de rédiger des contrats types ou au cas par cas, tels que :

  • licence d’utilisation ou d’exploitation d’une marque, d’une œuvre ou d’une création,
  • contrat de cession de droits d’auteur, de marque, de dessins et modèles,
  • contrat de partenariat,
  • contrat d’édition, de production ou coproduction,
  • contrat d’enregistrement,
  • accord de confidentialité,
  • etc.

 

Une assistance en cas de différends

Vous avez communiqué autour d’un spectacle et vous avez diffusé des œuvres sans avoir d’autorisation écrite? Vous venez de recevoir une lettre de mise en demeure de la part de l’auteur ou de son avocat?

Lamia EL FATH vous aidera à y répondre et à vous défendre.